LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3646266
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019
Présentation de la marque 5 LNB. FINALES
Déposée le 24 avril 2009 par l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 5 LNB. FINALES »
Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL domicilié(e) 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 305 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier LE FEUVRE, Avocat à la Cour domicilié(e) 89, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL, Association régie par la loi de 1901 - 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France - SIREN 342305596
Xavier LE FEUVRE, Avocat à la Cour - 89, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), jeux électroniques utilisés avec récepteur de télévision ; cassettes audio-vidéos. ;
Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles. ;
Produits de l'imprimerie, livres, journaux, albums, brochures, affiches, cartes, calendriers ; photographies ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques. ;
Valises, sacs-housses de vêtements pour le voyage ; sacs à main, à dos, à roulettes de voyages et d'écoliers ; porte-documents ; portefeuilles, porte-monnaie, étui pour les clefs (maroquinerie) ; parapluies. ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement). ;
Vêtements ; chaussures de ville et de sport, nu-pieds ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards, cravates, chaussettes ; sous-vêtements. ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; télévision par câbles ; services de messagerie électronique.
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, journaux et périodiques ; services de photographie ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de manifestations sportives ; organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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